Mentions légales
En tant qu'atelier-boutique de robes de mariées, nous nous engageons à respecter les exigences légales en matière d'informations sur notre site. Cela inclut des détails tels que la dénomination sociale, l'adresse du siège social, les coordonnées des dirigeants, les informations d'enregistrement, la forme juridique de l'entreprise, et d'autres informations requises par la législation. De plus, nous nous engageons à fournir des informations transparentes sur l'utilisation des données personnelles et des cookies. Pour toute question concernant la résolution des litiges en ligne, nous vous encourageons à nous contacter directement.
1. Identification de l'entreprise
Nom de l'entreprise : Atelier Cousette
Forme juridique : EURL
Adresse du siège social : 28 rue de la République 02300 Chauny - Picardie
Numéro SIREN : 95246962500018
Numéro de TVA intracommunautaire : FR56952469625
RCS : Saint Quentin
Téléphone : 09 81 29 94 67
Email : contact.ateliercousette@gmail.com
2. Responsable de la publication
Nom : Pottier Yasmine
Email : yasmine.pottier@me.com
3. Hébergeur du site
Nom de l'hébergeur : WIX
4. Propriété intellectuelle
Le site web de l'Atelier Cousette et son contenu (textes, images, logos, etc.) sont protégés par des droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction ou représentation, en tout ou en partie, de ce site ou de son contenu, est interdite sans l'accord préalable écrit de l'Atelier Cousette.
5. Données personnelles
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 modifiée et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement et de portabilité de vos données personnelles. Pour exercer ces droits, veuillez nous contacter à l'adresse suivante : [Adresse email].
6. Cookies
Le site de l'Atelier Cousette utilise des cookies pour améliorer l'expérience utilisateur. Vous pouvez gérer vos préférences en matière de cookies dans les paramètres de votre navigateur.
7. Responsabilité
L'Atelier Cousette décline toute responsabilité en cas de dommages directs ou indirects résultant de l'utilisation du site ou de l'impossibilité d'accéder au site.
8. Loi applicable
Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. Tout litige relatif à l'utilisation du site sera soumis à la compétence des tribunaux français.
9. Modifications
L'Atelier Cousette se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.